Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. Les pompes funèbres Marchand ne vous concèdent qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de l’entreprise de pompes funèbres Marchand. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par les pompes funèbres Marchand. Tout litige portant sur le présent site internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. L’ensemble des informations publiées sur le site des pompes funèbres Bourrez sont non contractuelles. L’ensemble des éléments de ce site est © 2020 – tous droits réservés.

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

L’utilisateur est toutefois informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s’abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par l’entreprise de pompes funèbres marchand, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant aux pompes funèbres du brun pain ou en adressant sa demande par e-mail à agence@pfmarchand1.fr

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à l’entreprise de pompes funèbres du Bourrez ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans notre autorisation écrite préalable ou du propriétaire tiers du contenu.

L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

Identification de la société éditeur du site

Pompes Funèbres Marchand
Mail : agence@pfmarchand1.fr

Les Services funéraires objet des présentes, sont proposées par la société POMPES FUNEBRES MARCHAND, société par actions simplifiée (SAS) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole, sous le numéro 422 244 079, et dont le siège social est situé 31 rue d’Iéna à Lesquin (59810), représentée par son Président, la société SEGARD & BUISINE (RCS Lille Métropole n°475 980 686) elle-même représentée par son Président, la société FBH (RCS Lille Métropole n°395 010 648) dont le gérant est Monsieur Benoit HUE, ci-après désignée « l’Entreprise ». Les Services funéraires ainsi proposés et fournis, sont régis par les présentes conditions générales de vente, ci-après désignées « Conditions Contractuelles ». Conformément à la loi, la documentation générale, comprenant l’ensemble des informations et tarifs applicables aux Services funéraires, est à la disposition du Client dans les locaux de l’Entreprise afin de consultation. 

Hébergeur du site

Hébergeur du site: LINADSYS
Société : LINADSYS

Adresse web : https://www.linadsys.com
Adresse Postale : 32 PLACE DE LA GARE
59800 LILLE
France
Adresse électronique (E-Mail) : contact@linadsys.com